Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAYAL
Société dite: SIGNATURE DESIGNS LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1531545
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque LAYAL

Déposée le 17 mai 1989 par la société SIGNATURE DESIGNS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIGNATURE DESIGNS LIMITED domicilié(e) 52/53 Margaret Street, Londres W1 ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque LAYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAYAL est expirée depuis le 17 mai 1999.

SIGNATURE DESIGNS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ICI, LA FILLE


Société dite: SIGNATURE DESIGNS LIMITED, Société britannique - 52/53 Margaret Street, Londres W1 ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Vêtements, chaussures, chapellerie